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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE ALIMENTAIRE
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Poivre & Sel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Poivre & Sel
ATLANTIQUE ALIMENTAIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98736154
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2018

Présentation de la marque Poivre & Sel

Déposée le 4 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Poivre & Sel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE ALIMENTAIRE domicilié(e) Rue Nicolas Appert,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2374576) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 594 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TAVEAU domicilié(e) Rue Nicolas Appert,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2374576) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poivre & Sel est expirée depuis le 4 juin 2018.

ATLANTIQUE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CRIQUE , ATLANTIQUE ALIMENTAIRE , LA TARTE FINE


ATLANTIQUE ALIMENTAIRE Société Anonyme - Rue Nicolas Appert,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2374576) - 17000 - France - SIREN 414594127


Monsieur TAVEAU - Rue Nicolas Appert,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2374576) - 17000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374576 - Publication au BOPI 2008-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Tous produits et plats cuisinés : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.